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Cabinet & organisation

Coordonner les pièces entre notaire, promoteur et cabinet

Un circuit de documents pour que les actes et décomptes utiles arrivent au bon interlocuteur.

Compta Spot · 2 min · Mis à jour le 31 octobre 2026

L’ESSENTIELLa coordination repose sur une liste de documents, des interlocuteurs identifiés et des dates de transmission. Le notaire et le cabinet n’interviennent pas sur les mêmes sujets ; votre organisation doit faciliter leurs échanges sans confondre leurs responsabilités.

Lister les pièces attendues à chaque étape

Demandez au cabinet les documents nécessaires pour comprendre l’acquisition, les ventes et les flux associés. Faites préciser lesquels sont disponibles avant signature et lesquels sont établis après. Ajoutez les références de la société et du programme pour éviter les rapprochements approximatifs. Un projet d’acte, un acte signé et un décompte définitif ne doivent pas être traités comme des versions équivalentes.

Éviter les circuits parallèles non maîtrisés

Désignez une personne côté promoteur pour centraliser les demandes et confirmer les transmissions. Les échanges directs entre professionnels peuvent être utiles lorsque leur périmètre et les autorisations sont clairs. Ne supposez pas qu’un document envoyé au notaire est automatiquement accessible au comptable. Utilisez une liste de suivi indiquant document demandé, reçu, transmis et question encore ouverte.

Traiter les écarts avec la bonne pièce

Lorsqu’un montant encaissé diffère d’un tableau de ventes, recherchez le décompte et les mouvements concernés avant de conclure. La différence peut nécessiter plusieurs explications. Demandez au professionnel compétent d’interpréter les clauses ou le traitement applicable. Conservez la réponse avec les pièces afin de ne pas reconstituer le même raisonnement à la clôture.

EXEMPLE ILLUSTRATIF

Situation illustrative

Un promoteur transmet une promesse mais oublie le décompte établi après la signature. Le cabinet ne peut pas expliquer le flux bancaire avec le seul document initial. Le circuit distingue désormais les étapes et prévoit la transmission du document final. Il ne remplace pas l’analyse de l’acte par les professionnels concernés.

Votre prochaine étape

  • La liste des documents attendus par le cabinet
  • Les coordonnées professionnelles autorisées
  • Les versions signées et décomptes identifiés
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